Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fresne Ducret, à la croisée des mondes
M. Pierre FRESNE
Mme. Daniella Fresne
SCEV JA MILAUR

Numéro de dépôt :
4267718
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Fresne Ducret, à la croisée des mondes de Pierre FRESNE

Présentation de la marque Fresne Ducret, à la croisée des mondes

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur Pierre FRESNE, madame Daniella Fresne, SCEV JA MILAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fresne Ducret, à la croisée des mondes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Pierre FRESNE domicilié(e) 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France, madame Daniella Fresne domicilié(e) 8 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France, SCEV JA MILAUR domicilié(e) 10 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JA MILAUR, M. Pierre FRESNE domicilié(e) 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France.

La marque Fresne Ducret, à la croisée des mondes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fresne Ducret, à la croisée des mondes arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Pierre FRESNE a également déposé les autres marques suivantes : Spagyrie , Le chemin du chemin , La Grande Hermine , L'alchimiste , ARQUEMIE , Les nouveaux explorateurs , Pierre & Prosper


M. Pierre FRESNE - 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France

Mme. Daniella Fresne - 8 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France

SCEV JA MILAUR - 10 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France - SIREN 3


SCEV JA MILAUR, M. Pierre FRESNE - 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.